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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES 
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DOMAINE DES MONTARELS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MONTARELS
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable

Numéro de dépôt :
94509551
Date de dépôt :
28/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/2024

Présentation de la marque DOMAINE DES MONTARELS

Déposée le 28 février 1994 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DES MONTARELS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-16 du 22 avril 1994.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  domicilié(e) Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 961 436 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque DOMAINE DES MONTARELS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DES MONTARELS est expirée depuis le 28 février 2024.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES  a également déposé les autres marques suivantes : CATHERINE DE SAINT JUERY , SAINT MIRAT , NEFFIEZ , LES TEYSSIERES , PIERRAN , LES MALAUQUES , NEFFIEZ LA MUSE , BRAMEFAN , SAINTE ANNE , NEFFIEZ BUFFE VENT


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE “ LES VIGNERONS D'ALIGNAN DU VENT – NEFFIES ”, Société Coopérative Agricole à Capital Variable - Rue de la Guissaume - 34290 - ALIGNAN-DU-VENT - France - SIREN 775961436


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 17 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172542 - Publication au BOPI 1994-05-17

Renouvellement sans limitation le 13 février 2004 n°2258174 - Publication au BOPI 2004-02-13

- Publication au BOPI

Inscription le 13 février 2004 - Transmission totale de propriété n°387240 - Publication au BOPI 2004-02-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Publication - Publication le 22 avr. 1994 au BOPI 1994-16

Inscription le 1 mars 2010 - Changement de dénomination n°517718 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Inscription le 1 mars 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°517716 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-01

Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2014 n°2549737 - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-01-29

Vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée en provenance exclusive du domaine dénommé Domaine des Montarels